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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN
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C.C.E.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.C.E.
CAPITAL CULTUREL EUROPEEN, SARL

Numéro de dépôt :
3173972
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2022
C.C.E. de CAPITAL CULTUREL EUROPEEN

Présentation de la marque C.C.E.

Déposée le 8 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITAL CULTUREL EUROPEEN domicilié(e) 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 298 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPITAL CULTUREL EUROPEEN domicilié(e) 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque C.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.C.E. est expirée depuis le 8 juillet 2022.

CAPITAL CULTUREL EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : CHARNAY VOYAGES , CAPITAL CULTUREL EUROPEEN


CAPITAL CULTUREL EUROPEEN, SARL - 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 423298230


CAPITAL CULTUREL EUROPEEN - 2 Grande rue de la Coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504485 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

- Organisation de voyages - Organisation de séjours linguistiques

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.